Sancy Avocats Premier échange
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Cabinet Sancy Avocats · Paris

Avocat en rupture conventionnelle pour cadres et dirigeants.

Négociez votre départ dans les meilleures conditions financières et fiscales. Cabinet expert en droit du travail depuis plus de 25 ans, expert reconnu de la rupture conventionnelle des cadres.

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Années d'expertise
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Ouvrages publiés
100%
Confidentialité
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Cadres dirigeants
Optimisation fiscale
Indemnité supra-légale
Mandataires sociaux
Stock-options & RSU
Expatriation
Confidentiel
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Indemnité supra-légale
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Stock-options & RSU
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Vous êtes ici

Trois situations, une expertise

Nous accompagnons les cadres et dirigeants qui veulent sortir d'une entreprise dans les meilleures conditions. Chaque dossier est singulier, voici les trois cas où nous intervenons le plus souvent.

01Cas type

Votre poste est menacé

Réorganisation, fusion, changement d'actionnariat, désaccord stratégique. Avant que la situation ne se dégrade, nous préparons votre départ négocié pour préserver vos droits et maximiser vos indemnités.

02Cas type

Vous voulez partir à vos conditions

Vous envisagez de quitter votre entreprise mais souhaitez le faire dans les meilleures conditions financières et fiscales. La rupture conventionnelle est rarement le seul outil possible. Nous vous aidons à choisir la bonne stratégie.

03Cas type

Vous êtes en discussion ouverte

Votre direction a déjà évoqué un départ. Sans accompagnement, vous risquez d'accepter une proposition très en dessous de ce que vous pourriez obtenir. Un avocat fait souvent doubler ou tripler l'indemnité initiale.

Une expertise reconnue

Me Xavier Berjot, l'auteur de référence

Avocat au Barreau de Paris depuis plus de 25 ans, Maître Xavier Berjot est spécialisé dans la négociation de départ pour les cadres, les cadres dirigeants et les mandataires sociaux. Il est l'auteur de cinq ouvrages en droit du travail, dont "La Rupture conventionnelle" aux éditions AFNOR, ouvrage de référence réédité.

Son expertise couvre les aspects les plus techniques des départs négociés : optimisation sociale et fiscale de l'indemnité, défiscalisation maximale, identification des leviers de négociations, gestion des stock-options et RSU, cumul mandat social et contrat de travail, contexte d'expatriation et de retour de mobilité internationale.

Le cabinet a géré plusieurs centaines de départs négociés complexes. C'est cette spécialisation qui permet d'aborder chaque dossier avec une connaissance fine des leviers de négociation et des pratiques des grandes entreprises.

Une rupture conventionnelle bien négociée peut représenter un montant net très au-delà du minimum légal ou conventionnel.
Me Xavier Berjot
Ce que nous négocions

Bien plus que l'indemnité légale

L'indemnité de rupture conventionnelle n'est qu'un point de départ. Voici les leviers réels que nous actionnons sur chaque dossier.

i.

Indemnité supra-légale optimisée

Nous négocions au-delà du minimum légal en intégrant ancienneté, préjudice, contexte et niveau hiérarchique.

ii.

Défiscalisation maximale

Optimisation fiscale et sociale des sommes versées : les bonnes stratégies augmentent sensiblement le montant net qui vous revient.

iii.

Leviers de négociation

Nous identifions les leviers de négociation de votre dossier : convention de forfait-jours illicite, situation de harcèlement ou de souffrance au travail, etc.

iv.

Stock-options et RSU

Sauvegarde de vos plans d'actionnariat salarié, négociation des conditions de vesting et de l'éligibilité aux plans en cours.

v.

Cadre dirigeant et mandataire

Maîtrise du cumul mandat social et contrat de travail, des spécificités fiscales propres aux cadres dirigeants.

vi.

Confidentialité absolue

Chaque échange est strictement confidentiel. Nous savons combien la discrétion compte avant l'annonce officielle.

Comment ça se passe

Un accompagnement en quatre étapes

Du premier échange au protocole signé, vous savez à chaque instant où vous en êtes.

i
Étape 01

Premier échange

Confidentiel et sans engagement. Vous nous décrivez votre situation, nous vous disons ce qui est possible et ce qui ne l'est pas.

ii
Étape 02

Analyse approfondie

Examen de votre contrat, de votre statut, de votre ancienneté et de votre situation fiscale. Estimation chiffrée de votre marge.

iii
Étape 03

Stratégie sur mesure

Choix du bon outil juridique, définition des objectifs et des points de négociation prioritaires.

iv
Étape 04

Négociation et signature

Représentation directe auprès de l'avocat de votre employeur, négociation jusqu'à l'accord final, sécurisation juridique du protocole.

Premier échange confidentiel

Décrivez-nous votre situation

Plus vous êtes précis sur votre situation, plus notre première réponse sera pertinente. Toutes les informations transmises sont strictement confidentielles et couvertes par le secret professionnel.

Réponse personnalisée sous 24h. Sans engagement.

Un cadre accompagné repart en moyenne avec une indemnité doublée par rapport à la première proposition de son employeur.

Données strictement confidentielles · Réponse sous 24h

Questions fréquentes

Ce que vous voulez savoir

Le premier échange est gratuit et sans engagement. Nos honoraires sont ensuite définis avec vous au début du dossier (fixe et pourcentage du résultat obtenu). L'objectif : que notre intervention soit largement couverte par le différentiel négocié sur votre indemnité.
La rupture conventionnelle est un mode de rupture amiable du contrat de travail homologué par l'administration. La transaction intervient après la rupture pour régler un litige et inclut souvent un volet indemnitaire complémentaire. Selon votre situation, les deux peuvent être combinés. C'est précisément le rôle d'un avocat de choisir le bon outil et de l'utiliser au bon moment.
Oui, la rupture conventionnelle suppose un accord des deux parties. Mais quand un cadre est représenté par un avocat, le rapport de force change. L'employeur sait que le refus l'expose à un risque juridique plus élevé et préfère souvent négocier. Le simple fait de mandater un avocat suffit parfois à débloquer une situation.
Plusieurs leviers existent : structuration de l'indemnité entre part exonérée et part imposable, recours à l'indemnité forfaitaire de conciliation, étalement sur deux exercices fiscaux, traitement des éléments variables (bonus, stock-options). Maître Xavier Berjot a publié plusieurs articles de référence sur le sujet, notamment sur l'optimisation sociale et fiscale du départ négocié.
Une rupture conventionnelle classique se déroule sur six à huit semaines : phase de négociation, signature, délai de rétractation de 15 jours, homologation par l'administration sous 15 jours ouvrables. Pour des dossiers plus complexes, le délai peut être allongé. Le premier échange permet de poser un calendrier réaliste.
Premier échange offert

Le bon moment pour en parler, c'est maintenant

Confidentiel, sans engagement, réponse sous 24h. Décrivez-nous votre situation, nous vous disons ce qui est possible.

ou directement 06 84 01 52 60

Sancy Avocats · Cabinet d'avocats au Barreau de Paris · contact@sancy-avocats.com · 06 84 01 52 60